Propriétaires chanceux : ils ont réussi à récupérer en moyenne 315 euros en annulant la hausse de leur taxe foncière. Découvrez comment ils ont réalisé cette bonne économie et suivez le guide pour faire de même et alléger votre facture.
Stoppez la hausse : Propriétaires gagnent 315 euros en niant leur taxe foncière!
Malgré la fin de la taxe d’habitation, la taxe foncière grimpe. Elle inquiète les propriétaires. Après une hausse de 9% en 2023, elle pourrait encore monter en 2024. Bonne nouvelle : la nier ! En Isère, une vingtaine de proprios ont réussi. Ils annulent la hausse devant le tribunal en décembre dernier.
Ils ont gagné car l’administration n’a pas justifié la hausse de 15%. « L’administration n’a pas écouté les propriétaires et a agi de façon automatisée », dit Me Laeticia Pignier, avocate. Toutes les hausses ont été annulées. Elles aident aux parties de récupérer 315 euros en moyenne. « On va demander aux gens de refaire leur déclaration et recalculer la taxe foncière », dit Céline Hartmann, directrice de l’Union des propriétaires immobiliers (UNPI) du département.
Longue bataille juridique : Propriétaires gagnants, mais attention aux risques
Alors que certains proprios ont remporté leur bataille en France, de nombreuses autres procédures similaires sont en cours. À Marseille, 238 propriétaires ont fait annuler une hausse de 14% de leur taxe foncière en avril 2023. À Paris, des propriétaires ont attaqué l’administration fiscale suite à une hausse de 62%, supposé non justifiée.
Cependant, avant de se lancer dans une telle procédure, il est important de savoir que cela peut être long. Les proprios en Isère ont dû batailler pendant 5 ans pour obtenir satisfaction. Bien qu’ils aient réussi, rien ne garantit que la justice sera toujours du côté des proprios. Il est crucial d’être prêt à perdre plus d’argent si la procédure, parfois coûteuse, échoue. Avant de s’engager dans cette démarche, il est important de bien peser les atouts et les risques.